LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
La Fondation est administrée par un conseil d’administration composé de 3 collèges réunissant 15 administrateurs.
Fondateurs
Nicole Azoulay, Secrétaire générale
Maître de conférences en économie à l’université Paris Cité
Patrick Beau, Président
Avocat général honoraire à la Cour de cassation
Odile Faussemagne
Conseil en communication retraitée
Michel Jouve
Directeur général d’association honoraire
Pauline Puig, vice-Présidente
Ingénieur expert près la cour d’appel de Paris
Partenaires institutionnels
AVVEJ, représentée par Michel Defrance
Directeur de DITEP retraité, Membre d’honneur de l’AIRe,
Administrateur de l’AVVEJ
IM’PACTES, représentée par Céline Greco
Présidente d’IM’PACTES
CHAPITRE 2, représentée par Jean-Luc Fourniou
Président CHAPITRE 2
Personnalités qualifiées
Sabine Frantz-Dursus
Directrice de la Performance à CCI France
Valérie Isabelle
Chef de projet médical et santé
Michel Lepetit
Chef d’entreprise, ancien dirigeant d’établissements financiers et trésorier de l’Association Vivre et devenir
Leonardo Maundo Kabongo
Développeur web
Philippe de Mester
Préfet honoraire et ancien Directeur général ARS PACA
Edith Sudre
Magistrat honoraire à la Cour de cassation
Hugues Renson
Secrétaire général EDF Hydro
Les personnalités qualifiées sont choisies en raison de leur compétence dans le domaine d’activité de la Fondation.
Les partenaires institutionnels, personnes morales, concourent à la réalisation des missions de la Fondation.
Un commissaire du Gouvernement, désigné par le ministre de l’Intérieur, assiste aux séances du conseil d’administration. Il veille au respect des statuts et du caractère d’Utilité publique de l’activité de la Fondation, à la régularité des décisions, à leur conformité avec l’objet de la Fondation ainsi qu’à sa bonne gestion. C’est Jean-Marie Paulot qui a été désigné pour notre Fondation : aujourd’hui à la retraite, il a notamment occupé le poste d’Inspecteur général au sein de l’Inspection générale de l’administration (IGA).
Le Directeur général assiste de droit aux réunions du conseil d’administration.
Le conseil d’administration se réunit régulièrement. Son rôle est notamment de :
- définir les orientations stratégiques de la Fondation et arrêter son programme d’actions ;
- adopter le rapport qui lui est présenté annuellement par le Bureau sur la situation morale et financière de la Fondation ;
- voter, sur proposition du Bureau, le budget et ses modifications ainsi que les prévisions en matière d’effectifs ;
- recevoir, discuter et approuver les comptes annuels de l’exercice clos établis conformément au règlement comptable applicable aux organismes sans but lucratif, arrêtés par le Bureau et certifiés par un commissaire aux compte dans les six mois suivant la fin de chaque exercice social ;
- adopter le Règlement intérieur, sur proposition du Bureau ;
- accepter les donations et legs dans les conditions prévues à l’article 910 du code civil, en affecter le produit et autoriser, en dehors de la gestion courante, les acquisitions et cessions de biens mobiliers et immobiliers, les marchés, les baux et les contrats de location, la constitution d’hypothèques et les emprunts ainsi que les cautions et garanties accordées au nom de la Fondation ;
- fixer la politique de recrutement et de rémunération du personnel de la Fondation.
Deux commissions ont été créées à la Fondation :
- la commission Finances, dont la mission est d’examiner périodiquement la situation financière de la Fondation, ses perspectives d’évolution et les actions souhaitables, les relations avec les financeurs ainsi que les méthodes de travail des établissements et services, y compris de la Direction générale. Le Président, la vice-Présidente et le Trésorier en sont membres, ainsi que le Directeur général, la Directrice financière, la Cheffe comptable et le commissaire aux comptes ;
- la commission Projets, qui étudie les projets des établissements et services avant adoption par le conseil d’administration et anime la préparation et la révision du projet quinquennal de la Fondation. Valérie Isabelle, Edith Sudre et Michel Defrance font partie de cette commission.
Les administrateurs, tous bénévoles, sont élus pour un mandat de 4 ans.
La Fondation veille à prévenir et à gérer toute situation de conflit réel, potentiel ou apparent, pouvant exister entre ses intérêts et les intérêts personnels ou professionnels de l’un de ses administrateurs, de l’un des membres des commissions et comités, des collaborateurs ou de toute personne agissant au nom de la Fondation.
Par ailleurs, dans un souci de transparence et pour privilégier le dialogue social, deux représentants du personnel sont admis à participer aux réunions, sous réserve de respecter l’obligation de discrétion qui s’impose.
LA DIRECTION GÉNÉRALE
Elle est composée de 4 membres :
LES DIRECTIONS DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE LA FONDATION
18 directrices et directeurs ainsi que 8 adjoint(e)s dirigent les 36 établissements et services de la Fondation présentés dans la rubrique Nos établissements.